Statuts – Les Amis de la Musique Royale des Guides
L’assemblée générale, réunie ce 28 juin 2023, a décidé de modifier les statuts afin de les rendre conformes aux directives du nouveau Code des Sociétés et Associations (CSA). La version ci-après remplace la précédente et est rédigée comme suit :
- Titre I – Dénomination – Siège
- Titre II – Membres
- Titre III – L’assemblée générale (AG)
- Titre IV – L’Organe d’Administration (OA)
- Titre V – Règlement d’ordre intérieur (ROI)
- Titre VI – Comptes et budgets
- Titre VII – Dissolution
- Titre VIII – Dispositions finales
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