Règlement d’Ordre Intérieur (ROI) de l’ASBL

• Titre I – Objet de l’Association
• Titre II – Patrimoine de l’Association
• Titre III – Gestion des fonds – Cotisations
• Titre IV – Les Membres
• Titre V – Le Bureau (Bu)
• Titre VI – Procès-verbaux et comptes rendus

(Adaptation 2023)

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