Règlement d’Ordre Intérieur (ROI) de l’ASBL

Titre VII :  Procès-verbaux et comptes rendus

 Le Secrétaire est chargé de rédiger et de conserver :

  • Les procès-verbaux, tels que prévus aux Statuts, établis à l’occasion des Assemblées Générales.
  • Les comptes rendus des réunions du Conseil d’Administration et du Bureau.

Il veillera à diffuser les informations nécessaires aux membres, sur instruction du Conseil d’Administration ou du Bureau.


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