Règlement d’Ordre Intérieur (ROI) de l’ASBL

Titre II – Patrimoine de l’Association

a. Patrimoine

Le patrimoine de l’association se compose principalement d’un stock de CD, DVD, livres, objets de relations publiques et liquidités de trésorerie.
Outre ses biens propres, l’association peut également accepter certains biens qui lui seront remis par la MRG.

b. Prêt

Les biens de l’Association peuvent être prêtés à la MRG, à charge pour cette dernière de les conserver et de les utiliser en bon père de famille.

c. Gestion

L’Administrateur désigné pour dresser l’inventaire des biens est également chargé de gérer le Patrimoine selon les directives de l’Organe d’Administration et en concertation avec le Chef de la MRG.


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